Problème d'importation avec marquage Hop-up

**AeNuR** Mer 22 Avr - 14:16

Bonjour, je pense que ceux qui vont voir de temps en temps certain forum (Acm airsoft et France airsoft en particulier) ont remarqués que des topics c'étaient ouvert en rapport avec un probleme de douane.
Ce probleme est la cause d'un brevet déposé à la INPI par CyberGun (voui la grande marque Razz

qui font du repackaging d'autre marque, surtout du marui qui date de 3 ans)

INPI a écrit:Marque : HOP UP
Classification de Nice : 08 ; 13 ; 28
Produits et services
* 08 répliques.
* 13 répliques, pièces détachées (à l'exception des lunettes de visée) et munitions pour ces répliques.
* 28 Maquettes et répliques d'répliques (jouets).
Déposant : CYBERGUN, 9, rue Henri Dunant F-91070 BONDOUFLE, FR
Adresse pour la correspondance : CYBERGUN 9, rue Henri Dunant F-91070 BONDOUFLE, FR
Mandataire : SCHMIT CHRETIEN SNC, 8 place du Ponceau F-95031 CERGY-PONTOISE Cedex, FR
Numéro : 664306
Date de dépôt / Enregistrement : 1996-11-18
Date prévue pour le renouvellement : 2016-11-18
Pays désignés
* Royaume-Uni, Autriche, Benelux, Suisse, Allemagne, Espagne, Italie, Liechtenstein, Monaco (Protocole)
Dépôt origine : FR 95 575 966 1995-06-15
Historique
* Enregistrement 1996-11-18 (Gazette 1996/19 du 1997-02-07)
* Désignations postérieures pour France 1997-08-01 (Gazette 1997/17 du 1997-10-09)
* Refus partiel pour Espagne 1998-06-25 (Gazette 1998/13 du 1998-08-13)
* Désignations postérieures pour France 1998-08-11 (Gazette 1999/1 du 1999-02-1
Limitation : Royaume-Uni, Liste limitée à 28 : Maquettes et répliques d'répliques (jouets).
* Infirmation finale de refus pour Espagne 1999-05-28 (Gazette 1999/11 du 1999-07-0
* Renouvellement 2007-03-16 (Gazette 2007/12 du 2007-04-26)

Oui vous avez bien lu, le brevet conserne le terme "HOP UP" Mad

(et aussi "adjustable hop-up system", "bb bullets", et j'en passe...) mais le hopup à été crée à l'origine par marui mais cybergun déposent uniquement le terme "Hop Up" alors que marui à déposé "Hop-up" Suspect

Donc toutes répliques qui ferais mention de "Hop up" sur la réplique, sur l'emballage etc... serais considéré par la douane comme produit de contrefaçon!! et ainsi détruite affraid

(et c'est déjà arrivé car un gars de France airsoft à vu sa commande partir en fumer )

Mais le plus fous, c'est après une petite recherche sur cybergun on apprend que leur bigboss est tout simplement Marui. Shocked

Aller on continue, Cybergun on même déposé un brevet sur le terme "Air soft gun" Razz

Mais sa s'arrange puisque plus en plus de shop Hong Kong masquent (scotch ou mieux marqueur) ces signes distinctifs (Hop Up, BB Bullet ...).

**Räven** Ven 24 Avr - 14:34

J'ai entendu parler de cette histoire...

C'est du grand n' importe quoi ! Et comme toujours ce sont ceux qui commandent qui se voient lésés par la destruction de leurs marchandises, sans remboursement bien sur... Neutral

**AeNuR** Ven 24 Avr - 15:33

En même temps cybergun utilise une faille à leur profit.
Ils sont dans la loi Crying or Very sad

Mais une personne sur France airsoft à réussit à contourner cette loi car si une personne achete une réplique et se l'a fait confisquer en douane (disont comme exemple un m4 dboys). Sur le carton et sur la réplique il n'y a pas de marquage que cybergun utilisent (M4, colt, .... car cybergun on déposé en france les marques M4,Colt,... affraid

) un truc peut te faire rendre la réplique qui es confisquée en douane : c'est uniquement le droit d'image de l'arme car au bout de 10ans que l'original existe, son aspect exterieur tombe dans le domaine public. What a Face

donc cybergun n'a aucun droit sur l'aspect exterieur. cheers

Mais il faut être patient car l'affaire du gars de france airsoft a durée 6 mois Shocked

(de sa commande sur Rsov à la reception de sa commande envoyé par la douane)

Contenu sponsorisé

Problème d'importation avec marquage Hop-up

Problème d'importation avec marquage Hop-up

Re: Problème d'importation avec marquage Hop-up

Re: Problème d'importation avec marquage Hop-up

Re: Problème d'importation avec marquage Hop-up